PV élection mi-mand du CCEE – 25 / 02 / 2021

PV élection mi-mand du CCEE – 25 / 02 / 2021

Procès verbale des élections à mi-mandat du bureau et de la présidence du CCEEM en date du 25 février 2022   Le contenu est à la fois téléchargeable et consultable en ligne ci-dessous Télécharger version pdf Version en ligne Please wait while flipbook is loading....
PV élection mi-mand du CCEE – 25 / 02 / 2021

Règlement intérieur CCEE

Règlement intérieur du CCEEM, adopté le 22 février 2018, régissant son fonctionnement interne.   Le contenu est à la fois téléchargeable et consultable en ligne ci-dessous Télécharger version pdf Version en ligne Please wait while flipbook is loading. For more...
PREFET – Arreté SGAR -1056-9-12-20-Membres CCEEM

Arrêté n° 2021-SGAR-2195 du 23 décembre 2021

Arrêté préfectoral n°2020-SGAR-2195 en date du 23 décembre 2021 modifiant l’arrêté n°2021-SGAR-1083 du 13 juillet 2021 constatant la désignation des membres du CCEEM.   Le contenu est à la fois téléchargeable et consultable en ligne ci-dessous Télécharger version...