Avis CCEEM Budget primitif du CD

Avis CCEEM Budget primitif du CD

Avis du CCEE sur le projet de budget primitif du Conseil Départemental pour l’exercice 2023 Le Conseil de la Culture, de l’Education et de l’Environnement de Mayotte, sur saisine de Monsieur le Président du Conseil départemental en date du 31 mars...
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Organigramme CCEE Mayotte

Présentation de l’organisation générale du CCEE de Mayotte   Le contenu est à la fois téléchargeable et consultable en ligne ci-dessous Télécharger version pdf Version en ligne Please wait while flipbook is loading. For more related info, FAQs and issues please...
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Délib N2017.00005 du 28 février 2017

Délibération du 28 février 2017 relative aux indemnités des élus de l’Assemblée Départementale de Mayotte.    Le contenu est à la fois téléchargeable et consultable en ligne ci-dessous Télécharger version pdf Version en ligne Please wait while flipbook is...
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PV élection mi-mand du CCEE – 25 / 02 / 2021

Procès verbale des élections à mi-mandat du bureau et de la présidence du CCEEM en date du 25 février 2022   Le contenu est à la fois téléchargeable et consultable en ligne ci-dessous Télécharger version pdf Version en ligne Please wait while flipbook is loading....
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Règlement intérieur CCEE

Règlement intérieur du CCEEM, adopté le 22 février 2018, régissant son fonctionnement interne.   Le contenu est à la fois téléchargeable et consultable en ligne ci-dessous Télécharger version pdf Version en ligne Please wait while flipbook is loading. For more...